Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) DESFOSSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-08 du 19 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESFOSSES INTERNATIONAL domicilié(e) 48 rue Notre Dame des Victoires, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 037 366 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France.
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESFOSSES INTERNATIONAL, Société Anonyme - 48 rue Notre Dame des Victoires, 75002 PARIS - France - SIREN 349037366
Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26
Inscription le 11 mars 2004 - Changement d'adresse n°388643 - Publication au BOPI 2004-03-11
Inscription le 12 mars 2001 - Changement de dénomination n°317763 - Publication au BOPI 2001-03-12
Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels. Publicité ; publicité sur réseau de télécommunication ; publicité sur Internet. Location d'espaces publicitaires ; location d'espaces publicitaires sur Internet. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Services d'abonnement de journaux et périodiques pour des tiers. Conseils de gestion informatique. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Location de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Assistance téléphonique, assistance téléphonique en matière juridique et fiscale. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques télégraphiques ou téléphoniques. Communications par terminaux d'ordinateurs, en particulier par le réseau Internet. Transmission d'informations par téléscripteur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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